Marque expirée - Marque en non vigueur

LE ROUET
BRON COUCKE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1576930
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2020

Présentation de la marque LE ROUET

Déposée le 19 février 1990 par la Société Anonyme (SA) BRON COUCKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROUET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRON COUCKE domicilié(e) Z.A. Les Marquisats - 74550 - ORCIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 696 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE ROUET est expirée depuis le 19 février 2020.

BRON COUCKE a également déposé les autres marques suivantes : CA SONNE BON COMME UN FESTIN , POTENCE MEDIEVALE , La Mandoline Vivaldi , BRON COUCKE , BRON COUCKE , NINJA


BRON COUCKE S.A., Société Anonyme - Z.A. Les Marquisats - 74550 - ORCIER - France - SIREN 302696539


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2000 n°2162600 - Publication au BOPI 2000-01-14

Inscription le 1 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203195 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2009 n°2420580 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-15

Inscription le 19 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°717068 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-19

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